Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour : 25/02/2026

1. DÉFINITIONS

Les termes assortis d’une majuscule renvoient aux définitions suivantes :

La « Société » désigne Monsieur Baptiste TOUATI, Entrepreneur Individuel, exerçant sous le numéro SIREN 943551960, dont le siège social est situé 11 boulevard des Batignolles, 75008 Paris.

Le « Site » désigne le site internet accessible à partir du lien URL apeezia.com et ses éventuels sous-domaines, fournis par la Société.

« Vous » désigne les personnes concernées par les Traitements effectués sur le Site (utilisateurs, prospects, clients).

La « Politique » désigne la présente politique de confidentialité.

Une « Donnée » correspond à toute information sur une personne physique identifiée ou identifiable (la « personne concernée ») directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant (nom, numéro d’identification, données de localisation, identifiant en ligne) ou à un ou plusieurs éléments propres à son identité.

Un « Traitement » correspond à toute opération appliquée à des Données (collecte, enregistrement, organisation, conservation, adaptation, communication par transmission, diffusion, effacement).

Un « Responsable de traitement » est celui qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement et un « sous-traitant » est celui qui traite des Données pour le compte du responsable du traitement. Sur le Site, sauf mention contraire, la Société est responsable de traitement des Données.

Un « Destinataire » est la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données personnelles, qu’il s’agisse ou non d’un tiers.

La « Réglementation » désigne le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD ») ; la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ; les règles applicables en matière de prospection commerciale prévues par le Code des postes et des télécommunications, et plus généralement les lois et règlements applicables aux Traitements de Données réalisés par la Société.

2. SITE VITRINE ET PROSPECTION COMMERCIALE

Le Site présente les activités de la Société et propose des formulaires de contact et de qualification. En complétant les formulaires et en communiquant avec la Société via le Site, vous transmettez les catégories d’informations suivantes :

  • Données d’identité : prénom, nom ;
  • Données de contact et correspondances : adresse email, numéro de téléphone (facultatif). En cas de demande auprès de la Société, la nature de votre demande et le contenu de votre message ;
  • Données de qualification : description de votre activité, tâches que vous souhaitez automatiser, outils utilisés au quotidien, forfait envisagé, disponibilités pour un appel, source de découverte de la Société ;
  • Données collectées par le biais des actions d’exercice des droits consacrés par la Réglementation.

Conformément à l’intérêt légitime de la Société, et le cas échéant lorsque cela est nécessaire à l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande ou d’un contrat, des traitements sont réalisés sur les Données susvisées pour les finalités suivantes :

  • Présentation des services de la Société ;
  • Gestion, traitement et suivi des demandes et des échanges avec la Société, via le Site (notamment via les formulaires de contact, le formulaire de qualification et l’outil de prise de rendez-vous) ;
  • Gestion de la relation avec les prospects ;
  • Prospection et/ou envoi d’informations relatives aux services de la Société, gestion des opérations techniques de prospection.

Les données utilisées à des fins de gestion de la prospection commerciale sont conservées au maximum pendant trois ans à compter du dernier contact actif émanant du prospect ou client, et avant en cas de retrait de votre consentement à recevoir des messages de la part de la Société.

Conformément aux obligations légales de la Société, les données d’identité et de contact feront également l’objet de Traitement pour les finalités suivantes :

  • Actualisation des fichiers de prospection par l’organisme en charge de la gestion de la liste d’opposition au démarchage téléphonique, en application des dispositions du code de la consommation ;
  • Gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition, et plus généralement des droits décrits dans la Politique.

3. SERVICES D’ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ

La Société propose des services d’accompagnement personnalisé en automatisation de processus (audit, développement d’automatisations, maintenance et support continu). La base légale des Traitements ayant pour objet la fourniture de ces services est contractuelle et, à défaut d’être prévue dans les conditions générales, répond à l’intérêt légitime de la Société.

Dans ce cadre, la Société est amenée à collecter et traiter les Données suivantes :

  • Données d’identité et de contact ;
  • Données relatives à la relation contractuelle et commerciale : détails de la prestation, échanges précontractuels et relatifs à la mission (objet, date), communications avec la Société ;
  • Données d’organisation : informations sur les créneaux réservés, annulés, effectués, et toutes les informations nécessaires à l’organisation des prestations ;
  • Données de suivi : notes prises au cours de l’accompagnement, données issues des audits réalisés, informations nécessaires à la réalisation de comptes-rendus ;
  • Données de facturation : date de la prestation, montant, moyen de paiement, données de facturation.

Ces informations sont nécessaires à l’exécution du contrat et au respect des obligations légales de la Société, et plus précisément pour les finalités suivantes :

  • Gestion des contrats, devis, factures et comptabilité ;
  • Suivi de la relation commerciale et du support client ;
  • Gestion des impayés et du contentieux le cas échéant.

Durées de conservation :

  • Données relatives à la relation contractuelle : 3 ans à compter de la fin de la relation contractuelle, ou 5 ans après la fin du contrat de service d’accompagnement à des fins d’archivage ;
  • Pièces comptables (devis, factures) : 10 ans à compter de la clôture de l’exercice ;
  • Contrats portant sur un montant inférieur à 120,00 euros : 5 ans à compter de la conclusion du contrat ;
  • Contrats portant sur un montant supérieur à 120,00 euros : 10 ans à compter de la date de la prestation de service.

4. RÉSEAUX SOCIAUX ET SITES TIERS

Échanges sur les réseaux sociaux. La Société peut vous contacter ou répondre à vos questions via les réseaux sociaux, notamment LinkedIn, si vous avez contacté la Société dans un premier temps par ce biais. Vous êtes informés que l’usage des réseaux sociaux entraîne des traitements de données à caractère personnel par les fournisseurs de ces réseaux (voir leur politique de confidentialité).

Informations publiques. Les informations vous concernant, que vous avez transmises à la Société, peuvent éventuellement être enrichies pour des finalités commerciales, de prospection, de communication ou de sollicitation, au moyen d’autres sources d’informations comme les réseaux sociaux. Cela comprend les informations dites « publiques » ou auxquelles la Société peut avoir accès en tant qu’administrateur d’une page ou d’un groupe. La base légale de ce traitement est l’intérêt légitime de la Société en tant que société commerciale.

Plus d’informations sur les politiques de confidentialité des réseaux sociaux utilisés par la Société :

5. EXERCICE DE VOS DROITS

Pour toute demande d’exercice des droits susvisés ou pour plus d’informations, vous pouvez contacter la Société à l’adresse : baptiste.touati@apeezia.com ou par voie postale à l’adresse du siège de la Société indiquée en en-tête.

Conformément à la Réglementation, vous disposez des droits suivants sur vos Données :

  • Droit d’accès à vos Données, incluant le droit d’en demander copie, et aux informations fournies dans la présente politique de confidentialité (art. 15 RGPD). Lorsque la base légale du traitement de données est l’intérêt légitime de la Société, vous avez la possibilité de demander les informations relatives à la mise en balance effectuée entre vos intérêts et ceux de la Société préalablement à ce traitement.
  • Droit de rectification (art. 16 RGPD) et de mise à jour de vos données dont la Société dispose.
  • Droit à l’effacement de vos Données (art. 17 RGPD) lorsque les données ne sont plus nécessaires, que vous avez retiré votre consentement à leur Traitement (s’il reposait sur votre consentement) ou que vous vous opposez au Traitement reposant sur l’intérêt légitime de la Société ou au traitement effectué à des fins de prospection ou à des fins de profilage lié à la prospection.
  • Droit de retirer à tout moment votre consentement (art. 13-2c RGPD) pour tous les traitements de données reposant sur la base légale de votre consentement. Par ailleurs, en matière de prospection commerciale, vous avez la possibilité de vous désinscrire à tout moment en contactant la Société pour ne plus recevoir de message de sollicitation.
  • Droit à la limitation du Traitement, qui, sauf motif impérieux, ne pourra plus être mis en œuvre qu’avec votre accord (art. 18 RGPD) lorsque : vous contestez l’exactitude des données, pendant le temps nécessaire à leur vérification ; si le traitement de données est illicite mais que vous vous opposez à l’effacement des données et choisissez plutôt la limitation du traitement ; lorsque la Société n’a plus besoin des données mais qu’elles vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de vos droits en justice ; lorsque vous vous êtes opposé au traitement fondé sur l’intérêt légitime de la Société, pendant le temps nécessaire à la mise en balance des intérêts respectifs.
  • Droit à la portabilité des Données directement fournies par la personne concernée lorsqu’elles font l’objet de traitements automatisés fondés sur votre consentement ou sur un contrat (art. 20 RGPD). Ce droit signifie que vous avez la possibilité de demander la communication de ces données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine afin qu’elles soient communiquées à un autre responsable de traitement.
  • Droit d’opposition (art. 21 RGPD) au traitement de vos données lorsque ce Traitement a pour base légale l’intérêt légitime de la Société.
  • Droit de définir le sort de vos Données après votre mort (art. 40-1 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978) et de choisir éventuellement un tiers de confiance à qui la Société devra les confier.

Vous pouvez également obtenir plus d’informations sur le site de la CNIL (www.cnil.fr).

En cas de demande d’exercice, la Société se réserve la possibilité de vous demander de préciser votre demande et de fournir un justificatif d’identité (qui sera conservé un an en cas d’exercice du droit d’accès ou de rectification et trois ans en cas d’exercice du droit d’opposition). Si la réponse de la Société ne vous apporte pas une pleine satisfaction, vous bénéficiez toujours de la possibilité d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle et de protection des Données personnelles dont vous relevez (en France, la CNIL).

6. DURÉES DE CONSERVATION

Engagements. Des moyens de suppression effective des Données sont mis en place dès lors que la durée de conservation ou d’archivage nécessaire à l’accomplissement des finalités déterminées ou imposées est atteinte, notamment au terme du contrat avec la Société.

Minimisation. En tout état de cause, les Données faisant l’objet d’un Traitement ne sont pas conservées au-delà du temps nécessaire à l’exécution des obligations définies lors de la conclusion du contrat, ou posées par la législation en vigueur. Au-delà, elles pourront être anonymisées et conservées à des fins statistiques, notamment sous une forme agrégée.

Contentieux. De même, la Société peut archiver les informations démontrant l’exécution de ses obligations contractuelles jusqu’à l’expiration des délais de prescription/forclusion applicables aux actions en justice, et ce pour la bonne défense de ses intérêts devant les juridictions en cas de contentieux ultérieur. Cela concerne notamment mais non exclusivement les durées prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation.

7. DESTINATAIRES

Engagements. La Société s’engage à ce que tout destinataire de données présente des garanties contractuelles suffisantes et appropriées pour respecter vos droits, afin que le traitement réponde aux exigences du RGPD lorsque ce règlement s’applique (notamment en matière de sous-traitance). Sur la base de ses obligations légales, vos Données pourront être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente.

Les informations que vous communiquez sont à usage interne par les personnes habilitées, elles sont strictement confidentielles et ne peuvent être divulguées à des tiers, sauf dans les conditions prévues par la Réglementation en cas d’accord exprès ou si vous avez décidé de les rendre publiques.

Sous-traitance. Dans le cadre des traitements décrits ci-avant, les prestataires externes suivants peuvent être destinataires de données personnelles lorsque cela est nécessaire à la réalisation de leur mission :

  • Hostinger — Hébergement du Site. Les données collectées via le Site sont stockées sur les serveurs d’Hostinger. Politique de confidentialité : https://www.hostinger.fr/politique-de-confidentialite
  • Tally (tally.so) — Formulaire de qualification et de prise de contact intégré au Site. Données collectées : prénom, email, informations relatives à votre activité et vos besoins. Politique de confidentialité : https://tally.so/help/privacy-policy
  • Cal.com (cal.com) — Outil de prise de rendez-vous. Données collectées : prénom, email, créneau choisi. Politique de confidentialité : https://cal.com/privacy
  • WPForms — Formulaire de contact intégré au Site. Données collectées : prénom, email, contenu du message. Les données sont stockées sur le serveur d’hébergement du Site.
  • WhatsApp (Meta Platforms) — Support client et échanges durant les missions. Données collectées : numéro de téléphone, contenu des échanges. Politique de confidentialité : https://www.whatsapp.com/legal/privacy-policy

Transfert hors UE. La Société s’engage à veiller au respect de la réglementation applicable relative aux transferts des données vers des pays situés en dehors de l’Union Européenne et notamment selon les modalités suivantes :

  • Les données des visiteurs, prospects et clients sont transférées vers des pays reconnus comme offrant un niveau de protection adéquat ;
  • Lorsque le pays de destination ne bénéficie pas d’un niveau de protection adéquat, les flux sont encadrés par des outils de transfert conformes à la réglementation (clauses contractuelles types de la commission européenne, notamment).

Agrégation de données non personnelles. La Société peut publier, divulguer et utiliser les informations agrégées (informations relatives aux utilisateurs du site, aux prospects, aux clients) combinées de sorte qu’aucune personne physique ne soit identifiable individuellement. Ce traitement est effectué conformément à l’intérêt légitime de la Société à des fins statistiques, d’analyse et de présentation de ses activités.

8. SÉCURITÉ INFORMATIQUE

Engagements. La Société s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées grâce à des moyens de sécurisation physiques et logistiques pour limiter les risques d’accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d’altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous concernant.

Protocole HTTPS. L’adresse URL du Site est accompagnée d’un cadenas fermé signalant l’existence du protocole de sécurité HTTPS, applicable au stockage des données. Cela signifie que vous êtes dans une zone de navigation sécurisée.

Violation de données. Dans l’éventualité où un évènement entraînant la réalisation des risques de modification, de disparition ou d’accès non autorisé aux Données, la Société s’engage à :

  • Examiner les causes de l’incident ;
  • Prendre les mesures nécessaires pour limiter les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident ;
  • Notifier l’incident à l’autorité compétente et/ou aux personnes concernées dans les plus brefs délais lorsque cela répond à une exigence légale.

En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de cet incident.

9. GÉNÉRALITÉS

Caractère obligatoire ou facultatif. Sur le Site, vous êtes informé du caractère obligatoire des réponses par la présence d’un astérisque ou tout autre type de mention. En cas de demande incomplète (par exemple : demande de renseignement, formulaire de qualification), la Société se réserve de demander des informations complémentaires ou d’écarter par tout moyen technique la possibilité de valider le formulaire concerné.

Liens hypertextes. Le Site peut fournir des liens vers d’autres sites, applications et services que les siens, qui peuvent être exploités par des sociétés tierces. La Société n’est pas responsable du traitement des données personnelles effectué par ces sites tiers, ou les sites pointant vers le Site, dont l’utilisateur est invité à consulter les politiques de protection des données personnelles pour plus d’informations. La Politique est applicable uniquement aux activités de la Société, qui ne pourra être tenue responsable des manquements d’un tiers à ses obligations en matière de protection des données personnelles.

Champ d’application. La Politique n’est pas exhaustive de l’ensemble des traitements et la Société se réserve la possibilité de la compléter par tout moyen.

Langue. La Politique est rédigée en français. Dans le cas où elle serait traduite en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Non-renonciation. L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des présentes ne saurait valoir renonciation aux autres clauses des présentes qui continuent à produire leurs effets.

Modifications — Mises à jour. La Société se réserve la possibilité de modifier la présente politique de confidentialité. Les personnes concernées seront averties lorsque cela est prévu par la réglementation applicable. La date de mise à jour est indiquée en en-tête.

INFORMATION SUR LES COOKIES

Présentation. Les cookies et traceurs (ci-après « cookies ») désignent les témoins de connexion et plus généralement, tout fichier — déposé lors de la consultation d’un site web — ayant pour objet la lecture ou l’écriture d’informations dans l’équipement terminal de l’utilisateur. Les cookies permettent de collecter des Données de consultation du Site (adresse IP, fournisseur d’accès à Internet, configuration matérielle, configuration logicielle, type et langue du navigateur).

Les cookies peuvent être déposés par la Société ou par des sociétés tierces sans votre consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site ou pour faciliter la communication au public en ligne, par exemple lorsqu’ils sont destinés à l’authentification ou à générer des statistiques de fréquentation.

Durée. La durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois après leur premier dépôt dans votre terminal et cette durée n’est pas prolongée à chaque visite.

Consentement au dépôt de cookies. Vous êtes informé de la présence des cookies non strictement nécessaires par un bandeau d’information sur le Site. À l’exception des cas d’usage non soumis au consentement, les cookies et traceurs ne feront l’objet d’un dépôt sur votre terminal qu’avec votre accord exprès. Il pourra vous être demandé périodiquement de réitérer votre consentement, afin de s’assurer que celui-ci est toujours valide.

Paramétrage des cookies. Vous avez toujours la possibilité de modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur (Firefox, Chrome, Safari, Opera, Microsoft Edge). Vous pouvez également configurer le navigateur de votre terminal afin d’activer l’option « Do Not Track », qui indiquera aux sites visités que vous ne souhaitez pas être « suivi ».

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